La protection de votre vie privée est au cœur de la politique de la société E-MOBILIA GROUP, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le n°487 497 596, dont le siège social est sis 19 rue Augereau – 38000 GRENOBLE. Elle s’engage au respect du règlement n° 2016/679 dit règlement général sur la protection des données (RGPD), et de la législation en vigueur relative aux données personnelles (loi informatique et libertés de 1978). La présente politique de confidentialité peut être sujette à modification, notamment en raison des évolutions législatives et réglementaires. Pour les prestations réalisées à la demande des entreprises clientes de E-MOBILIA GROUP (pour le bénéfice de leurs collaborateurs), l’entreprise est responsable de traitement et E-MOBILIA GROUP est sous-traitant. Pour les prestations réalisées à la seule demande du particulier bénéficiaire desdites prestations, E-MOBILIA GROUP est responsable de traitement. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données de E-MOBILIA GROUP à l’adresse suivante : 19 rue Augereau, 38000 GRENOBLE ou par courriel : dpo@e-mobilia.com.

La collecte de données effectuée obéit scrupuleusement au principe de « minimisation ». En d’autres mots, E-MOBILIA GROUP ne collecte que les données strictement nécessaires aux finalités. La collecte est effectuée par des agents désignés à cet effet et sensibilisés aux questions de protection de données à caractère personnel.

A/ Quelles sont leurs provenances ?

• Le Client :

o Lorsque vous remplissez des formulaires sur le site internet E-MOBILIA GROUP (http://www.e-mobilia.com/)
o Lorsque vous répondez aux chargés d’affaires de la société E-MOBILIA GROUP et autres interlocuteurs en vue d’obtenir d’accéder à AGORA et de bénéficier des prestations proposées par E-MOBILIA GROUP.
o Lorsque vous commandez une prestation à E-MOBILIA GROUP. o Lorsque vous gérez une prestation via AGORA.

• Votre support numérique :
o Les informations techniques émanant des données de connexions
o Les informations fournies par le navigateur sur le système d’exploitation et le navigateur utilisé
o Les cookies

• Les partenaires de E-MOBILIA GROUP :
o Les informations indispensables pour la réalisation d’une prestation commandée à E-MOBILIA GROUP (société de déménagement, agence immobilière, hôtel, etc.). Les prestations proposées par E-MOBILIA GROUP sont soit commandées par des entreprises au profit de leurs salariés, soit commandées par des particuliers pour leur propre bénéfice. Dans le premier cas, le Client communique des informations le concernant (notamment des données relatives à son personnel des Ressources Humaines en charge de la gestion des prestations commandées à E-MOBILIA GROUP) et des informations concernant les collaborateurs bénéficiant des prestations (et, le cas échéant, concernant les autres personnes bénéficiant des prestations, comme son conjoint ou ses enfants). Dans ce cas, il est de la seule responsabilité de l’entreprise concernée, via son personnel des Ressources Humaines, d’obtenir le consentement de chaque collaborateur concerné avant tout transfert de ses informations personnelles à E-MOBILIA GROUP en vue de la réalisation d’une prestation et/ou l’ouverture de son compte client AGORA. Dans le second cas, le Client communique des informations le concernant (et, le cas échéant, concernant les autres personnes bénéficiant des prestations, comme son conjoint ou ses enfants). B/ Quelles sont les données récoltées ?

• Données d’identification (nom, prénoms, identité de la société cliente) : ces données sont essentielles pour toute commande de prestation, la gestion du compte client et pour la sécurité des sites web ;

• Données liées à vos commandes, selon les prestations commandées (pour les prestations de déménagement : adresse de chargement et déchargement, volume à déménager, date, type de logement, spécificité du déménagement, inventaire / pour les prestations d’hôtellerie : destination, dates, spécificités de la chambre / pour les prestations de relocation : identité des tiers concernés par les prestations (enfant, conjoint), typologie de biens recherchés, caractéristiques éventuelles de l’école recherchée, localisation du bien recherché, dates, budget, éventuels garants, informations demandées par les agences immobilières ou pour le MOBILI-PASS (papiers d’identité, revenus, avis d’imposition, situation personnelle/maritale, situation professionnelle etc.), etc.) : ces données sont essentielles pour assurer la prestation commandée et l’après-vente ; • Données de contact (n° de téléphone, adresse e-mail) : ces données sont utiles pour vous contacter en cas de besoin et pour assurer les prestations liées à votre dossier mobilité et votre suivi client ;

• Données techniques : en cours de navigation, E-MOBILIA GROUP recueille des informations comme la version de votre navigateur, le système d’exploitation utilisé ou le modèle de terminal utilisé. Il s’agit des données nécessaires pour un affichage et un fonctionnement optimal des sites et applications E-MOBILIA GROUP ;

• Donnée de géolocalisation : cette donnée nous permet de vous proposer des services personnalisés • Données de navigation (recherches, nombre de visites, date de dernière visite…) : ces données sont utiles à la proposition d’offres commerciales et améliorer le confort de navigation. Lors de la collecte des données, E-MOBILIA GROUP vous informe du caractère obligatoire ou facultatif des réponses et des éventuelles conséquences du défaut de réponses.

E-MOBILIA GROUP ne collecte et n’exploite des données vous concernant que pour des objectifs précis et limités. Les traitements sont proportionnels aux finalités pour lesquelles les données ont été collectées.

Ces finalités sont les suivantes :

• Traiter vos demandes de prestation (déménagement, relocation ou hôtellerie) ;

• Permettre la bonne exécution des obligations incombant à E-MOBILIA GROUP au titre des prestations commandées (y compris les obligations liées à l’utilisation d’AGORA) et fournir le service après-vente ;

• Communiquer avec vous ;

• Proposer une offre et des services personnalisés ;

• Répondre à une obligation légale.

Dans le cadre des prestations proposées sur le site internet EMOBILIA GROUP, EMOBILIA GROUP fait appel à des sociétés tierces pour exécuter les prestations ainsi confiées. Lorsque vous passez une commande via le site internet EMOBILIA GROUP (en utilisant l’outil AGORA), les données personnelles indispensables au traitement de votre commande sont communiquées aux sociétés auxquelles E-MOBILIA GROUP sous-traite la réalisation de la prestation concernée. Sous réserve de votre consentement, vos données peuvent également être transmises aux partenaires d’E-MOBILIA GROUP. Une combinaison des différentes données peut donner lieu à une création de nouvelles données personnelles. Toutefois, elles sont essentiellement d’ordre interprétative et à des fins statistiques.

Les données personnelles que vous communiquez pour créer votre compte sur AGORA (ou celui de vos collaborateurs bénéficiant des prestations) ou pour bénéficier d’une prestation proposée par E-MOBILIA GROUP, sont conservées pendant une durée maximale de :

• 10 ans pour les données figurant sur les factures et bons de commande ;

• 6 mois après la fin des prestations de mobilité pour les données de collaborateur collectées pour la mobilité concernée. Les données relatives au personnel des Ressources Humaines en charge de la gestion des prestations commandées à E-MOBILIA GROUP sont conservées tant que l’Espace client correspondant à ce personnel est actif, i.e. tant que E-MOBILIA GROUP n’est pas informée de la cessation des missions relatives à la mobilité du personnel concerné. Les durées sont déterminées en fonction des prescriptions légales, de l’intérêt légitime de E-MOBILIA GROUP et des recommandations de la CNIL. Les données sont conservées pour les besoins liés :

1. A l’exécution des prestations commandées ;

2. Aux contraintes légales et règlementaires, notamment en matière de gestion des contentieux et litiges ;

3. Aux activités relatives à l’intérêt légitime de E-MOBILIA GROUP, principalement des statistiques. Les données personnelles récoltées par E-MOBILIA GROUP sont stockées sur le territoire français et européen. E-MOBILIA GROUP exige pour les sociétés partenaires assurant une prestation relative au stockage des données, des mesures sécuritaires renforcées afin de garantir la confidentialité et l’intégrité des données. Tous les fichiers administratifs abritant les données personnelles au sein de E-MOBILIA GROUP sont conservés suivant les obligations légales en la matière. L’essentiel des durées légales est consultable sur : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F10029.

A/ La sécurité des données relative à la navigation web E-MOBILIA GROUP utilise des techniques et moyens performants et adaptés aux menaces contemporaines.

Il s’agit des mesures de contrôle sur le site web de E-MOBILIA GROUP. En plus des techniques de contrôle, le site web de E-MOBILIA GROUP utilise le protocole « HyperText Transfer Protocol Secure », plus connu sous l'abréviation HTTPS littéralement « protocole de transfert hypertexte sécurisé ». De manière théorique, ce protocole garantit la confidentialité et l'intégrité des données envoyées par l'utilisateur. Toutefois, E-MOBILIA GROUP vous invite à la plus grande prudence quant à la communication de vos données personnelles sur le web. E-MOBILIA GROUP met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour vous assurer un confort lors de votre navigation. Contacter E-MOBILIA GROUP à dpo@e-mobilia.com en cas de soupçons d’utilisation frauduleuse de vos données en lien avec E-MOBILIA GROUP. Bien que les infrastructures de E-MOBILIA GROUP soient protégées de logiciels malveillants, la sécurité de votre terminal est de votre responsabilité. Nous vous recommandons d’installer un pare-feu sur votre ordinateur et des anti-virus à jour. Si vous recevez des mails qui vous semble frauduleux : merci de les signaler et les transférer à dpo@demeco-group.com. Nous collaborons avec les autorités compétentes afin de d’appréhender les usurpateurs d’identité et fraudeurs.

B/ La sécurité des données dans les locaux de E-MOBILIA GROUP Dans ses locaux, E-MOBILIA GROUP est particulièrement vigilante à la sécurité de vos données.

Elle consacre des moyens humains et techniques nécessaires pour en assurer la protection. Une politique de sécurité est en place pour définir les processus, les méthodes de travail et les règles de protection techniques à mettre en œuvre. De manière non exhaustive, voici quelques exemples concrets de mesures de sécurité mises en œuvre :

• L’accès aux données personnelles des clients est soumis à des contrôles d’accès stricts : seuls les salariés qui traitent le dossier ont accès aux informations personnelles du client.

• L’hébergement est réalisé sur des serveurs physiques dédiés et séparés de l’infrastructure de E-MOBILIA GROUP.

• Contrôles des accès logiques : impressions sécurisées, mots de passes personnalisés et complexes (majuscule, minuscule, chiffre, symbole) d'accès à la cession d'ordinateur, cumul de mots de passe pour accéder au logiciel AGORA ;

• Sécurisation des documents papier : impressions sécurisées via un code personnel pour chaque salarié, destruction des documents papier de manière sécurisée via une déchiqueteuse verticale et horizontale.

• Plan d'archivage stockage des documents en GED (via l'outil coffre-fort MAARCH), suppression des données (via l'outils MAARCH), stockage et archivage cryptés.

C/ La sécurité des données au niveau des partenaires de E-MOBILIA GROUP E-MOBILIA GROUP s’assure de la sécurité des transferts et des dispositifs sécuritaires en matière de protection des données de l’entreprise partenaire.

A ce titre, E-MOBILIA GROUP ne collabore qu’avec des structures sensibilisées aux principes définis dans le RGPD. Un audit effectué par E-MOBILIA GROUP permet de s’assurer du respect de la législation en vigueur, outre l’engagement contractuel à cet effet.

Les données collectées sur les sites et les applications E-MOBILIA GROUP sont en premier lieu destinées à E-MOBILIA GROUP et à ses partenaires ayant besoin de connaître ces données pour réaliser les prestations que vous avez commandées.

E-MOBILIA GROUP ne transfère pas vos données personnelles à des tiers susceptibles de les utiliser à leur propre fin, notamment à des fins commerciales et/ou de publicité directe, sans votre consentement exprès. La politique de E-MOBILIA GROUP est très claire à ce sujet : seuls les services et partenaires pertinents ont accès à vos données dans le strict cadre des traitements décrits dans la présente politique. Toutefois, E-MOBILIA GROUP peut être amené à transférer des données suivant les finalités indiquées dans la section traitement des données personnelles. Les catégories de destinataires sont les sociétés indiquées dans vos demandes de portabilité et les sociétés partenaires/filiales de E-MOBILIA GROUP. L

es motifs du transfert des données sont listés ci-dessous : • Exécution des prestations commandées : Afin de pouvoir réaliser les prestations commandées notamment via AGORA, vos données sont susceptibles d’être transmises à des partenaires engagés contractuellement à respecter les principes mis en lumière par le RGPD. Dans le cadre du partage des données, la politique de E-MOBILIA GROUP est de ne pas transférer de données en dehors de l’Union Européenne, sauf pour les cas de relation clientèle et/ou d’exécution des prestations. Dans cette hypothèse, E-MOBILIA GROUP s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour que vos données soient protégées et traitées par nos partenaires conformément à la législation en vigueur, notamment par la mise en œuvre des clauses contractuelles type.

• Opérations commerciales : Si vous avez expressément accepté de recevoir les offres de nos partenaires, votre adresse email et/ou les informations relatives à votre commande pourront leur être transmis à des fins de prospection commerciale.

• Newsletter : si vous vous êtes inscrits pour recevoir notre newsletter, votre adresse mail pourra être utilisée par E-MOBILIA GROUP pour vous envoyer la newsletter, un lien figurant en fin de newsletter pour vous désinscrire de la liste de diffusion à tout moment.

• Exercice du droit à la portabilité : Les données renseignées sur la base d’un contrat ou de votre consentement peuvent être transférées vers un autre organisme sur requête expresse de votre part. Ce transfert intervient dans le cadre de l’exercice du droit à la portabilité à la condition de ne pas porter atteinte aux droits et libertés de tiers. • Personnalisation de l’offre et études : Dans le cadre de la personnalisation de votre expérience sur notre site web et pour le confort de votre navigation, le traitement des données à l’instar de l’envoi des communications sont susceptibles d’être effectués par des prestataires engagés contractuellement à respecter les principes mis en lumière par le RGPD. Certaines données collectées peuvent être communiquées à des partenaires/filiales afin de mener des études de connaissance client, service web, etc.

Conformément aux dispositions du règlement n°2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d’accès : Vous avez la possibilité de solliciter E-MOBILIA GROUP afin de savoir de quelles données E-MOBILIA GROUP dispose à votre sujet.

• Droit de correction et d’effacement : Vous avez la possibilité de corriger les données vous concernant et d’en demander l’effacement.

• Droit d’opposition / droit de limitation : Vous avez la possibilité de limiter les traitements sur vos données personnelles et vous opposer à ce que E-MOBILIA GROUP réalise certains traitements.

o Pour les newsletters commerciales : en cliquant sur le lien de désinscription mentionné dans les newsletters qui vous sont adressées.

• Droit à la portabilité : Vous avez la possibilité de demander à E-MOBILIA GROUP les données vous concernant (sous un format électronique - fichier csv). Par ailleurs, vous pouvez définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après votre décès. À tout moment, le consentement peut être retiré. Il est toutefois rappelé que l’exercice de ces droits n’est pas absolu, et peut être limité pour des motifs d’intérêts légitime ou légaux. Pour en savoir plus sur vos droits, veuillez contacter le délégué à la protection des données de E-MOBILIA GROUP : dpo@e-mobilia.com.

Concernant l’exercice de vos droits d’accès, de limitation, d’opposition, de correction, d’effacement et portabilité, veuillez contacter la société émettant le devis/réservation à son adresse postale avec pour référence :

Demande liée au RGPD/DPO. Pour l’ensemble de ces demandes, et à des fins de sécurité, il vous sera demandé de vous identifier, et de communiquer à E-MOBILIA GROUP une copie de votre pièce d’identité et certaines informations. Si vous n’êtes pas satisfait d’une réponse à l’un de ces droits, ou en cas de contestation sur l’usage des données, vous avez la possibilité d’adresser vos demandes :

• Au DPO de E-MOBILIA GROUP : dpo@e-mobilia.com

• A la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes Enfin, vous avez la possibilité de demander votre inscription sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique "Bloctel" (https://www.bloctel.gouv.fr/).

Les cookies sont de petits fichiers textes placés sur le disque dur de votre ordinateur ou de votre terminal par un site internet. Quand vous visitez certains de nos sites internet pour chercher, lire ou télécharger de l’information, ils sont réceptionnés et conservés pour une durée maximale de 13 mois. Certaines informations sont connues grâce à des cookies liées à votre visite :

• L’adresse IP de l’ordinateur que vous avez utilisé ;

• Les différentes pages que vous avez visitées ;

• La date, l’heure et la durée de votre navigation ; • Les URL par lesquelles vous êtes passé sur notre site.

A/ Par qui sont déposés ces fichiers ?

Ces fichiers sont déposés par E-MOBILIA GROUP. Ces cookies ont essentiellement pour objectif d’afficher des contenus susceptibles de correspondre à vos centres d’intérêt grâce aux données récoltées lors de votre navigation sur les sites de E-MOBILIA GROUP. Par ailleurs, si votre ordinateur ou terminal est utilisé par plusieurs personnes, ou s’il dispose de plusieurs logiciels de navigation, il n’est pas possible pour E-MOBILIA GROUP de vous assurer que les services et publicités correspondent bien à votre utilisation des sites E-MOBILIA GROUP et non à celle d’un autre utilisateur. Ce choix de partage et de configuration relève de votre libre choix et de votre responsabilité.

B/ A quoi servent les cookies ?

Ces fichiers sont envoyés automatiquement lors de votre navigation afin :

• De permettre la navigation sur les sites E-MOBILIA GROUP (sessions de connexion, preuves d’authentification, serveurs utilisés, etc.) ou de l’adapter à votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation du site) ;

• De suivre la navigation des clients sur les sites E-MOBILIA GROUP et de mesurer les audiences pour assurer l’optimisation et l’amélioration des sites ;

• De personnaliser les parcours et les offres ;

• D’analyser et mesurer la fréquentation du site internet.

C/ Quels sont les types de fichiers déposés ?

E-MOBILIA GROUP utilise deux sortes de cookies sur ses sites web :

- Cookies à usages techniques :

• Sessions de navigation (connexion compte client, session technique de navigation, serveurs utilisés) ;

• Simplification de la visite avec adaptation aux critères d’affichage de votre ordinateur ou terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, navigateur utilisé, paramètre d’accessibilité) ;

• Détection d’une visite précédente ;

• Enregistrement des préférences client ;

• Reconnexion automatique au compte client (quand activé). Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement des sites E-MOBILIA GROUP et à votre navigation.

- Cookies à usages de suivi : Mesures d’audience : données statistiques de fréquentation et d’utilisation des sites de E-MOBILIA GROUP (rubriques et contenus visés, parcours) afin de mesurer et étudier le fonctionnement et l’efficacité des sites E-MOBILIA GROUP, et ainsi améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services. Ces cookies permettent l’amélioration continue des sites et services de E-MOBILIA GROUP. D/ Comment exprimer mes choix concernant les cookies ? Conformément à la législation en vigueur, en navigant sur les sites de E-MOBILIA GROUP :

• Vous êtes informé de l’existence des cookies via le bandeau de navigation apparaissant lors de votre première visite ou en cas d’effacement des cookies déposés par E-MOBILIA GROUP ;

• Vous consentez au dépôt et à la mise en œuvre des cookies par tout acte de navigation. Par ailleurs, vous avez la possibilité de paramétrer votre navigation. Votre navigateur est probablement configuré pour accepter les cookies. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur de façon à refuser tout ou partie des cookies ou à les supprimer. Ces paramètres sont propres à chaque navigateur, et sont accessibles via le menu d’aide de votre navigateur.

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